Conditions générales de vente

ARTICLE 1 : Objet et champ d'application 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) précisent les modalités de vente sur le site https://boutique.le-cadeau-gourmand.fr (ci-après désigné le « Site ») depuis lequel sont commercialisés les produits sélectionnés par l’EURL Le Cadeau Gourmand - Le Marché d'Isabel (ci-après désignée « l’Entreprise »), domiciliée 12 rue de Courçay, 37310 Cigogné.

• N° SIREN : 943 563 221 R.C.S. Tours
• TVA intra-communautaire : FR 7694356322
• Téléphone : 06 59 10 70 93
• Mail : lemarchedisabel@gmail.com

Ces CGV sont conclues entre l’Entreprise et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat pour son usage strictement personnel (ci-après désignée le « Client »).

En passant commande, le Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique et accepter les termes des présentes CGV sans restriction ni réserve. La validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. L’Entreprise se réserve la faculté de modifier à tout moment ces CGV, qu’il appartient au Client de consulter régulièrement. Les modifications seront mises en ligne sur le site et seront applicables à toutes les ventes conclues après leur mise en ligne.

Aucune condition particulière ou contraire invoquée par le Client ne peut prévaloir et être opposable à l’encontre des présentes CGV.

L’Entreprise se réserve le droit de renoncer à un moment donné à l’une des présentes conditions générales de vente sans pour autant renoncer à s’en prévaloir ultérieurement pour une autre transaction.

ARTICLE 2 : Les Produits et les Prix 

2.1 Caractéristiques des produits 

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur le Site conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel et la responsabilité de l’Entreprise ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le Site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite. Les produits sont conformes à la réglementation française en vigueur.

2.2 Tarification et frais 

Les prix applicables sont exprimés en euros et s’affichent au moment où le Client valide sa commande. Les frais de livraison sont facturés en plus et sont précisés sur le récapitulatif de la commande avant sa validation. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé. L’Entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans incidence sur les commandes déjà validées.

2.3 Disponibilité et ruptures d'approvisionnement 

Les offres sont valables tant qu'elles sont sélectionnables sur le Site. Un produit indisponible est indiqué par la mention « Bientôt disponible ». Ces modifications n’ont cependant pas d'incidence sur les commandes que l’Entreprise aurait acceptée avant l'entrée en vigueur de ces modifications.

Exceptionnellement, en cas d'indisponibilité ou de rupture d'approvisionnement après validation et règlement, l’Entreprise en informera le Client au plus tôt par e-mail. Deux options seront proposées :

• Le remplacement par d’autres produits d'une valeur au moins équivalente.
• Le remboursement du ou des produits manquants dans un délai de 30 jours maximum.

ARTICLE 3 : La Commande et les Conditions de paiement 

3.1 Conditions préalables à la commande 

Pour passer commande sur le Site, le Client doit impérativement :

• Être majeur pour passer toute commande d’alcool ;
• Avoir la capacité légale de contracter ;
• Être titulaire d’un compte bancaire provisionné lui permettant de payer en ligne le montant de sa commande.

3.2 Processus de sélection de son panier 

Pour ajouter un produit à son panier, le Client cliquera sur l’icône « Ajouter au panier ». À tout moment, le Client pourra :

• Obtenir un récapitulatif des produits qu'il a sélectionnés ;
• Poursuivre sa navigation dans les différentes rubriques et renouveler l’opération autant de fois qu’il le souhaite en cliquant sur « Continuer mes achats » ;
• Modifier son panier en cliquant sur l'icône "Panier" accessible sur chaque page ;
• Valider son panier en cliquant sur "Commander", cette action générant un nouvel écran « récapitulatif de la commande ».

Le Client peut alors modifier les quantités ou supprimer tout ou partie des produits figurant dans ce récapitulatif. À cette étape, le Client a, à nouveau, le choix entre « continuer mes achats » ou « commander ». En cliquant sur « commander », le Client doit alors s’identifier pour se connecter.

3.3 Connexion et Espace Personnel 

Le Client s’identifie :

• Soit en se connectant à l’aide de son identifiant (adresse électronique) et de son mot de passe ;
• Soit en créant un nouveau compte dans le cas d’une première connexion. Pour ce faire, le Client devra remplir un formulaire de contact précisant : une adresse électronique valide et en état de fonctionnement, son nom et son prénom, une adresse postale valide (notamment en cas de livraison durant les heures ouvrables) et un numéro de téléphone valide.

Les informations demandées lors de la passation de commande sont nécessaires afin que l’Entreprise puisse confirmer sa commande au Client et la lui adresser. Dans les deux cas, le Client est alors connecté à son espace personnel. Dans son espace personnel, le Client a la possibilité de mettre à jour ses adresses de livraison et de facturation, ou de déposer un message en lien avec sa commande. Un nouveau clic sur « commander » génère un nouvel écran destiné à définir le mode de transport/livraison, avec les frais annexes s’il y a lieu. 

3.4 Choix du mode de transport et de livraison 

Les options de livraison et retraits s'offrent au Client selon ses choix et son éligibilité :

• Expédition nationale : via les transporteurs partenaires Colissimo ou DPD France, le montant des frais de port calculé selon le poids et le mode de transport choisi s'affiche sur le bon de commande avant validation.
• Livraison de proximité hebdomadaire offerte : le vendredi sur les zones desservies de Tours Métropole et de la CC Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher, le Client prenant obligatoirement rendez-vous au 06 59 10 70 93 avant de clôturer sa commande en sélectionnant l'option "Click & Collect".
• Retrait sur rendez-vous à l’Atelier de Cigogné, 12 rue de Courçay. 
• Retrait gratuit sur nos marchés de terroir : en fin de semaine sur notre étal, le Client sélectionne l'option "Click & Collect" pour faire apparaître la livraison gratuite et inscrit impérativement dans la partie "Commentaire" le nom du marché et le jour où il a prévu de retirer sa commande.

Une nouvelle page est alors générée, reprenant le récapitulatif de la commande pour le paiement.

3.5 Le Règlement de la Commande 

Le récapitulatif reprend l’ensemble des informations liées à la commande : le libellé du(des) produit(s), la quantité, le prix en euros de chaque produit, ainsi que le montant global de la commande et les éventuels frais de livraison. Après avoir pris connaissance de ce récapitulatif, le Client sera invité :

• Soit à cliquer sur le bouton « Continuer » afin de procéder au paiement. Le Client devra obligatoirement cocher la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation », entraînant son acceptation de l’intégralité des CGV et la reconnaissance d’en avoir parfaitement pris connaissance. Sa commande sera alors validée.
• Soit à cliquer sur le bouton « Revenir à l’étape précédente » afin de modifier les caractéristiques de sa commande et/ou les informations relatives à ses coordonnées personnelles.

Le règlement des achats par le Client s'effectue comptant, le Client choisit son moyen de paiement par carte bancaire (CB/VISA/MASTERCARD) ou Virement SEPA ou Virement SEPA instantané. Les transactions sont sécurisées par la solution SCELLIUS de la Banque Postale. Pour tout autre mode de règlement, l’Entreprise devra être consultée afin que la faisabilité soit étudiée et qu’une confirmation écrite de son acceptation soit transmise au Client.

Pour payer, le Client doit cliquer sur « Confirmer mon achat » et renseigner ses coordonnées bancaires (numéro de carte, date d'expiration, cryptogramme visuel). L’Entreprise fait appel à un prestataire de paiement et n’a donc jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement du Client. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser l’instrument de paiement choisi.

3.6 Validation finale et Transfert de propriété 

La commande ne sera considérée comme ferme et définitive qu’une fois le règlement du Client déposé sur le compte bancaire de l’Entreprise et validée par l’envoi d’un courrier électronique de confirmation de commande comportant :

• Le numéro de la commande ;
• Le récapitulatif de la commande (désignation des produits, quantité, prix) ;
• Le montant total de la commande et les frais de livraison s’il y a lieu ;
• La confirmation du paiement ;
• Les conditions et modalités d'exercice du droit de rétractation (art. L.221-18 du Code de la Consommation) ;
• Les modalités afférentes à la livraison (délai d'expédition ne pouvant excéder 15 jours maximum).

Le transfert de propriété des biens vendus au client n’est effectif qu’à partir du paiement complet et intégral du prix à l’entreprise Le Cadeau Gourmand - Le Marché d'Isabel. Les données enregistrées par l’Entreprise constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par l’Entreprise dans les conditions et les délais légaux ; le Client peut accéder à cet archivage en contactant l’Entreprise.

ARTICLE 4 : Livraison et Réception de la Commande

Les produits sont livrés selon les modalités choisies par le Client. La remise du colis au transporteur est effectuée le lendemain de la validation de la commande, soit en moins de 24 heures (jours ouvrés). En tout état de cause, le délai prévu d'expédition ne pourra excéder quinze jours maximum à compter de la validation de la commande. La livraison étant assurée par un prestataire tiers, le Client reconnaît et accepte que l’Entreprise ne puisse aucunement être tenue pour responsable si l'inexécution ou la mauvaise exécution de cette obligation est imputable au Client ou au fait d'un tiers au contrat ou à un cas de force majeure.

L’Entreprise met tout en œuvre afin que la livraison intervienne à la date souhaitée par le Client, tout retard de livraison devra être signalé par écrit dans les meilleurs délais par le Client à l’Entreprise qui effectuera une enquête auprès du transporteur concerné. Le Client disposera de la faculté d’annuler sa commande si la livraison de celle-ci n’est pas intervenue au plus tard 15 jours après la date indiquée au Client par l’Entreprise lors de la validation de sa commande et sous réserve d’un retard ne résultant ni du Client, ni d’un cas de force majeure.

Le Client supporte les risques, dès la livraison des produits expédiés par l’Entreprise. Il en résulte notamment que les marchandises voyagent aux risques et périls du Client, auquel il appartient en cas d’avaries, de perte ou de manquants de faire toutes réserves ou d’exercer tous recours auprès du transporteur responsable.

Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition des produits auprès du Client par le livreur.

Il appartient au Client de :

• Déballer le colis en présence du livreur
• Inscrire des réserves manuscrites circonstanciées sur le Bon de Livraison. Les réserves prises par le Client  à la livraison constituent des moyens de preuve de l'existence et de l'importance du dommage. Le Client doit veiller à être précis et complet dans leurs rédactions, notamment avec la prise de photographies.
• Notifier par lettre en recommandé avec accusé réception un courrier de protestation motivé au livreur dans un délai de trois jours à compter de la réception conformément aux dispositions de l'article L.133-3 du Code de commerce,
• Informer l’Entreprise par courrier électronique dans un délai de trois jours ouvrés suivant la livraison de la commande en y joignant une copie de la réclamation adressée au livreur.

ARTICLE 5 : Le Droit de Rétractation et Les Modalités de Retour

En application de l’article L 221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de réflexion de quatorze jours francs, à compter de la date de réception de la commande, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

5.1 Démarche de rétractation 

Pour exercer son droit de rétractation, le Client dispose de deux parcours en ligne simples et rapides :

• Depuis son Espace Client : directement sur la commande concernée (pour les commandes éligibles au délai légal).
• Depuis le pied de page (footer) : via le lien « Formulaire de rétractation » accessible sur l'ensemble du site.

Pour ces deux démarches en ligne, un accusé de réception horodaté est automatiquement généré et adressé par e-mail au Client.

Le Client conserve également la possibilité d'adresser sa demande par e-mail à : lemarchedisabel@gmail.com. 

Dans tous les cas, le Client recevra un courrier électronique pour lui confirmer la prise en compte de sa démarche et lui indiquer les modalités de renvoi.

5.2 Conditions de retour et Sécurité Alimentaire 

Soucieux de la sécurité alimentaire, les retours de produits non ouverts ne sont acceptés que dans leur emballage d'origine intact et préservé de toute altération (choc, chaleur). 

Le Client doit joindre à son colis une copie de la facture ainsi qu'une copie de l'accusé de réception de sa rétractation (ou du formulaire complété). Tout produit retourné incomplet, abîmé, endommagé, détérioré, descellé ou encore consommé, même en partie, ne donnera droit à aucun remboursement.

5.3 Exceptions légales 

Conformément à l’article L 221-28 du Code de la consommation, le Client ne pourra pas exercer de droit de rétractation pour :

• Les produits qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (denrées périssables).
• Les produits qui ont été descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

5.4 Remboursement 

Sous réserve du respect strict de ces conditions, l’Entreprise s'engage à rembourser au Client le montant des produits retournés ainsi que les frais de livraison initiaux payés lors de la commande, dans un délai maximum de 14 jours après la réception effective et la vérification des marchandises à notre atelier. Les frais d'expédition liés au retour du produit restent à la charge exclusive du Client et ne font l'objet d'aucun remboursement.

ARTICLE 6 : Les Garanties Légales  

L’Entreprise garantit respectivement que les produits en vente sur le Site sont conformes à l'usage qui en est attendu, et ne présentent pas de défauts ou de vices cachés les rendant dangereux ou impropres à leur usage normal. Ainsi, tous ces produits bénéficient de la garantie légale de conformité (telle que définie aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (telle que définie aux articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer sans frais les produits livrés défectueux ou non conformes.

Dans l’hypothèse où après retour, la non-conformité est confirmée, dans le cadre de ces garanties légales, l’Entreprise s’engage selon le choix du Client dans un délai maximum de trente jours :

• soit à remplacer le produit par un produit identique en fonction des stocks disponibles,
• soit à rembourser le prix du produit. 

ARTICLE 7 : Les Responsabilités et le Droit Applicable 

L’Entreprise ne saurait être tenue pour responsable des conséquences liées à un mauvais usage des produits qu’elle commercialise, ou bien des dommages dont la responsabilité incomberait au Fournisseur du produit mis en cause.

Aucune des parties, le Client ou l’Entreprise ne pourra être tenue pour responsable de la non-exécution totale ou partielle de leurs obligations, si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d'un élément constitutif de force majeure tel que notamment, et sans que cette liste soit limitative :  inondation, incendie, grève des transports, grève partielle ou totale, ces différents éléments étant appréciés par rapport à la jurisprudence applicable.

La partie ayant été frappée par de tels événements devra informer l'autre partie dans les plus brefs délais et au plus tard dans les cinq jours ouvrés de la survenance de cet événement. Le Client et l’Entreprise conviennent de se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.

La responsabilité de l’Entreprise est limitée à la valeur du produit mis en cause.

Le droit français est applicable aux contrats de vente conclus entre les Clients et l’Entreprise. En cas de différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution de leurs accords, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d’information nécessaires. A défaut de règlement le litige sera soumis au Tribunal de Commerce de Tours, seul compétent, sous la juridiction duquel est l’Entreprise.

ARTICLE 8 : La Médiation des Litiges de la Consommation 

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le processus de médiation des litiges, le Client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par l’Entreprise. Le médiateur choisi par Le Cadeau Gourmand – Le Marché d’Isabel est le CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice).

Ce dispositif de médiation peut être joint par :

• Voie postale : 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris
• Voie électronique (Mail) : cm2c@cm2c.net
• Site internet : www.cm2c.net

Conformément à l’article L 152-2 du Code de la consommation, le consommateur doit obligatoirement justifier avoir tenté de résoudre préalablement son litige directement auprès de l’Entreprise par une réclamation écrite (courrier ou e-mail) avant de pouvoir saisir le médiateur.

ARTICLE 9 : La Non-validation Partielle et Non-renonciation 

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision de justice définitive, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement à l'une des obligations des CGV ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

ARTICLE 10 : Politique de Confidentialité et RGPD 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données nominatives recueillies sur le Site sont obligatoires et destinées exclusivement à un traitement interne au sein de l’Entreprise (préparation, facturation, livraison et SAV).

L’Entreprise s’engage formellement à ne pas communiquer les coordonnées de ses clients à des tiers. Le Client (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Il peut exercer ce droit directement depuis son espace personnel sur le Site ou en adressant un e-mail à lemarchedisabel@gmail.com.